Du Lundi 20 au dimanche 26 mars 2023

​Agenda de Madame la Députée Danielle BRULEBOIS

 

 

 

Lundi 20 mars :

​

- Conseil Départemental ;

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- Séance publique : Examen de deux motions de censure, puis examen du Projet de Loi du Sénat relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024.

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Mardi 21 mars :

 

- Petit-Déjeuner de travail avec Agnès PANNIER-RUNACHER, Ministre de la Transition Énergétique ;

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- Petit-Déjeuner de travail sur l'évaluation climatique des Lois ;

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- Réunion des Députés de la Majorité ;

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- Déjeuner de travail avec Monsieur Jean-Pierre FARANDOU, PDG de la SNCF ;

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- Groupe d'Étude "Ruralité"

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- Commission du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire (CDDAT) : Auditions diverses dans le cadre de la Proposition de Loi visant à garantir l'accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français.

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- Questions d'Actualité au Gouvernement, suivies de la séance publique : vote solennel du projet de Loi du Sénat d'accélération de la construction de nouvelles installations nucléaires et relative au fonctionnement des installations existantes puis suite de l'ordre du jour de la veille.

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- Commission du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire : Auditions diverses dans le cadre de la Proposition de Loi visant à garantir l'accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français.

​

- Présentation du rapport de la Mission d'évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles ;

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- Réception organisée par Monsieur le Président de la République ;

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- Séance publique : Suite de l'ordre du jour de l'après-midi

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Mercredi 22 mars :

 

- Commission de Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire : Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination de Monsieur Boris RAVIGNON au fonctions de président du Conseil d'Administration de l'ADEME, puis audition de Charlotte GRASTILLEUR, Directrice générale déléguée chargée du pôle "produits réglementés" de l'ANSES

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- Réunion avec la Fédération des Assurances FG2A au sujet de ma Proposition de Loi sur l'assurance Affinitaire ;

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- Déjeuner avec les membres de la Commission du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire ;

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- Groupe d'Études "Chasse"

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- Séance publique : Examen du projet d'approbation du premier amendement et protocole à la convention adoptée à Espoo le 25 février 1991, puis examen du projet d'approbation de l'amendement de la convention relative aux déchets en navigation rhénane et intérieur, puis suite de l'ordre du jour de la veille;

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- Groupe d'Étude "Bois et Forêt" ;

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- Séance publique : Commissions Mixtes Paritaires (Propositions de Loi de renforcement et d'équilibre des relations commerciales entre les fournisseurs et les distributeurs et d'ouverture du tiers financement pour favoriser les travaux de rénovation énergétique), puis suite de l'ordre du jour de la veille ;

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- Groupe d'Études "Gestion des déchets, économie circulaire et économie verte" : Auditions de la Cour des Comptes sur le rapport "Prévention, collecte et traitement des déchets ménagers ;

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- Commission du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire : Audition, conjointe avec la Commission des FInances, de Messieurs Bruno Le Maire et Clément Beaune, Ministre de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et Ministre déléguée, chargé des transports, sur le financement des concessions autoroutières ;

​

- Commission du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire : Auditions diverses dans le cadre de la Proposition de Loi visant à garantir l'accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français.

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Jeudi 23 mars :

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- Divers rendez-vous en Circonscription ;

​

- Visioconférence avec Monsieur François BRAUN, Ministre de la Santé sur la mise en oeuvre du plafonnement des missions d'intérim à l'hôpital public.

 

 

Vendredi 24 mars :

 

- Rendez vous en Circonscription ;

​

- Inauguration du nouvel accueil sans rendez-vous de l'URSSAF ;

​

- Audioconférence avec Madame Sylvie RETAILLEAU, Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Rechercher, concernant le Campus Numérique ;

​

- Assemblée générale de la CAPEB.

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Samedi 25 mars :

​

- Assemblée générale de l'Union Départementale des Donneurs de Sang bénévole du Jura ;

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Dimanche 26 mars :

 

-  Assemblée générale de l'association des Diables Bleus du Jura

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