Séance publique du 19 juillet 2023
Séance publique du 19 juillet 2023 : Discussion des amendements dans le cadre du Projet de Loi "Industrie Verte"
CDDAT - Bilan
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire : Bilan des activités de la commission depuis sa création.
CDDDAT - Présentation du rapport de France Stratégie et de l'inspection générale des finances
Commission du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire : présentation par Monsieur Jean PISANI-FERRY et Madame Selma...
CDDAT - Audition de Sylvain WASERMAN
Commission du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire : Audition de Monsieur Sylvain WASERMAN, proposé aux fonctions de...
CDDAT - Audition de Mesdames Stéphanie LUMBERS et Annabelle FERRY
Commission du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire : Audition de Madame Stéphanie LUMBERS, Directrice du Développement...
CCDAT -PPL l’accès aux soins
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire : Examen de la Proposition de Loi visant à améliorer l'accès aux...
CDDAT - Polyfluoroalkyles et perfluoroalkyles
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire : Examen de la Proposition de Loi visant à limiter la contamination...
CDDAT - Audition sur le thème des "bassines"
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire : Audition sur le thème des bassines d'irrigation agricoles.
QOSD - Oubliés du Ségur
Question Orale sans Débat à Madame Geneviève DARRIEUSSECQ, Ministre déléguée chargée des Personnes Handicapées, concernant les Oubliés du...
Séance publique - Proposition de Loi "Incendie"
Séance publique : Suite de l'examen de la Proposition de Loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et...
Séance publique - Incendies (1ère séance)
Examen de la Proposition de Loi visant à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Séance publique : Incendies (2ème séance)
Examen de la Proposition de Loi visant à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension des feux de forêts
CDDAT - Audition de Monsieur Marc PAPINUTTI
Commission du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire : Audition de Monsieur Marc PAPINUTTI, proposé aux fonctions de...
CDDAT - Nouveau pacte ferroviaire
Commission du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire : Nouveau pacte ferroviaire
CDDAT - Audition de MM. Christophe BECHU et Marc FESNEAU
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire : Questions à Messieurs Christophe BECHU, Ministre de la Transition...
